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    Comptes-rendus de réunion du conseil du 19/09/2019

    Séance du 19 SEPTEMBRE 2019

     

    Le jeudi 19 septembre 2019 à vingt heures trente, le CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par lettre du 13 septembre 2019 remise au domicile de chacun de ses membres sous quelque forme que ce soit, s'est réuni en Mairie de CHANGE sous la présidence de Monsieur Denis MOUCHEL, Maire.

     

    Tous les membres étaient présents à l’exception de Mesdames SOUAR et BARON ainsi que Messieurs RICHEFOU, PAILLARD et BRETON.

     

    Mesdames HINGE, FILHUE, BUCHOT ainsi que Monsieur DURAND étaient excusés.

     

    Date de convocation                                    :  13 septembre 2019

    Date d’affichage                                                      :  13 septembre 2019

                Date d'affichage de la délibération            :  20 septembre 2019

     

                Pouvoirs :      Madame HINGE à Madame BLOT

                                       Monsieur DURAND à Madame DELEBARRE

                                       Madame FILHUE à Monsieur MOUCHEL

                                                                                                               

                En application des dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président de séance demande au CONSEIL MUNICIPAL de bien vouloir l'autoriser à se faire assister de Monsieur DESNÉ, Directeur Général.                         

                          

             Madame Isabelle RABBÉ, Conseillère Municipale, a été désignée Secrétaire de Séance, fonction qu'elle a acceptée.


    DE_2019_19_9_01 PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 4 JUILLET 2019 ADOPTION

    Avant qu’il ne soit soumis à la séance du Conseil Municipal de ce 19 septembre 2019, conformément aux dispositions fixées par les articles L 2121-15 et L 2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est proposé :

     

    - de bien vouloir prendre connaissance du projet de procès-verbal de la réunion du   4 juillet 2019.

     

                Ces documents ont régulièrement été transmis au service du contrôle de légalité des services de la Préfecture le 8 juillet 2019.

     

    -    de bien vouloir approuver définitivement les termes de celui-ci.

     

     

    Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

    -        accepte à l’unanimité ces propositions.

     


    Veuillez trouvez ci-dessous les différents Procès verbaux des réunions du conseil municipal.

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