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    TARIFS

     

    Découvrez la délibération municipale qui définit la tarification des services scolaires et périscolaires.

    TARIFS PRENANT EN COMPTE LE QUOTIENT FAMILIAL

    Date d’effet le 1er septembre 2023,  :

    - accueil du matin et du soir,

    - restauration scolaire,

    - accueil de loisirs du mercredi, petites vacances scolaires,

    - Application des tranches de quotient suivantes :

     

     

     

    Montant du QF

    Tarif A (base)

    Supérieur à 1700

    Tarif B (tarif minoré de 5%)

    Compris entre 1700  et 1401

    Tarif C (tarif minoré de 15%)

    Compris entre 1400 < et 1101

    Tarif D (tarif minoré de 30%)

    Compris entre 1100 et 801

    Tarif E (tarif minoré de 40%)

    Compris entre 800  et 501

    Tarif F (tarif minoré de 50%)

    Inférieur ou égal à 500

    Tarif G (extérieur Changé)

    Supérieur à 1100

    Tarif H (extérieur Changé)

    Inférieur ou égal à 1100

    Prise en compte du quotient familial établi une fois l’année au 1er janvier, applicable pour la facturation de février - Le montant du Quotient Familial étant déterminé par la Caisse d’Allocations Familiales

    Tarifs 2023/2024

     

     

    Tarif A (base)

    Tarif B (tarif minoré de 5%)

    Tarif C (tarif minoré de 15%)

    Tarif D (tarif minoré de 30%)

    Tarif E (tarif minoré de 40%)

    Tarif F (tarif minoré de 50%)

    Tarif G (extérieur Changé)

    Tarif H (extérieur Changé)

    Repas

    4.80

    4.56

    4.08

    3.36

    2.88

    2.40

    5.50

    4.80

    Journée ALSH

    10.46

    9.93

    8.89

    7.32

    6.28

    5.23

    12.02

    10.46

    ½ journée ALSH

    5.25

    4.99

    4.46

    3.67

    3.15

    2.62

    6.03

    5.25

    Accueil long M/S

    2.55

    2.42

    2.17

    1.78

    1.53

    1.28

    2.93

    2.55

    Accueil court M/S

    2.05

    1.95

    1.74

    1.44

    1.23

    1.03

    2.35

    2.05

    Délais inscriptions/annulations

    service la marelle inscriptions annulations
    accueil matin soir 48h
    mercredi 8j 48h
    petites vacances
    scolaires
    8j 8j
    vacances d'été 15j 15j
    restaurant
    scolaire
    48h 48h

    Majoration des tarifs à hauteur de 50 % pour toute réservation hors délai présence de l’enfant sans inscription préalable (délai de rigueur).

     

    Annulation hors délai

    Toute inscription est définitive et sera facturée pour toute absence non justifiée (sauf raison médicale ou cas de force majeure).

     

    La procédure d’annulation ne pourra intervenir que par voie numérique via l’espace famille uniquement. Les appels téléphoniques, courriers, courriels et signalements en mairie ne seront donc pas pris en considération.

     

    Conformément aux dispositions relatives aux tarifs publics appliqués aux usagers, il est expressément convenu que les majorations en cause, appliquées aux tarifs, ne conduiront pas à excéder la valeur du coût total du service rendu à l’usager et produit par la collectivité.
     

    Toute absence non signalée dans les délais et non justifiée sera facturée en totalité.

    Egalement : 5,00 € le quart d’heure, le tarif applicable pour les enfants présents à l’accueil du soir au-delà de 19h.

    MAIRIE DE CHANGÉ

    Hôtel de Ville,
    6 place Christian d'ELVA
    BP 20002 53810 CHANGÉ

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    Formulaire de contact
    Téléphone : 0243532082
    Fax : 0243670606

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