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    COORDONNÉES

    TEL. 02 43 53 20 82

    Espace personnel
    Tarifs

    TARIFS

    TARIFS PRENANT EN COMPTE LE QUOTIENT FAMILIAL

    Date d’effet le 1er septembre 2018, avec hausse à la base de + 1,7 % :

    -          accueil du matin et du soir,

    -          restauration scolaire,

    -          accueil de loisirs du mercredi, petites vacances scolaires,

     

    -          Application des tranches de quotient suivantes :

     

    Février 2017/Janvier 2018

    Février 2018/Janvier 2019

    Tranche A

    Tarif de base QF ³ 1 203 €

    Tranche A

    Tarif de base QF ³ 1 203 €

    Tranche B

    QF de 951 € à < 1 203 € Tarifs de base minorés de 10 %

    et arrondis au centime d’euro le plus proche

    Tranche B

    QF de 951 € à < 1 203 € Tarifs de base minorés de 10 %

    et arrondis au centime d’euro le plus proche

    Tranche C

    QF de 676 € à < 951 € Tarifs de base minorés de 20 %

    et arrondis au centime d'euro le plus proche

    Tranche C

    QF de 676 € à < 951 € Tarifs de base minorés de 20 %

    et arrondis au centime d'euro le plus proche

    Tranche D

    QF de < 676 €

    Tarifs de base minorés de 30 %

    et arrondis au centime d'euro le plus proche

    Tranche D

    QF de < 676 €

    Tarifs de base minorés de 30 %

    et arrondis au centime d'euro le plus proche

    -         Prise en compte du quotient familial établi une fois l’année au 1er janvier, applicable pour la facturation de février, selon les critères et le mode de calcul arrêtés par la Caisse d’Allocations Familiales.

     

    Voir DM n°019/18

     

    USAGERS CHANGÉENS

     

    TARIFS

    TARIF A

    (base)

    TARIF B

    (A - 10 %)

    TARIF C

    (A - 20 %)

    TARIF D

    (A - 30 %)

     

     

     

    a)

     

     

    Accueil de loisirs Mercredis et

    petites vacances

    2017/2018

     

    Journée

     

    ½ journée

     

    9,10 €

     

    4,58 €

     

    8,19 €

     

    4,12 €

     

    7,28 €

     

    3,66 €

     

    6,37 €

     

    3,21 €

    2018/2019

     

    Journée

     

    ½ journée

     

    9,25 €

     

    4,65€

     

    8,33 €

     

    4,19 €

     

    7,40 €

     

    3,72 €

     

    6,48 €

     

    3,26 €

     

    b)

    Accueil matin ou soir et étude surveillée

    -  court à partir de 8h00 et jusqu’à 17h30, long avant 8h00 et jusqu’à 19h00

    -  mercredis et petites vacances

    2017/2018

    Court Long

     

    1,78 €

     

    2,22 €

     

    1,60 €

     

    2,00 €

     

    1,42 €

     

    1,78 €

     

    1,25 €

     

    1,56 €


     

    scolaires (8h30-17h30) : court de 8h00 à 8h30, long de 7h00 à 8h30 et de 17h30 à 19h00

    2018/2019

    Court Long

     

    1,81 €

     

    2,25 €

     

    1,63 €

     

    2,03 €

     

    1,45 €

     

    1,80 €

     

    1,27 €

     

    1,58 €

     

    c)

    Restaurant scolaire

    Jours scolaires, mercredis et petites vacances

    2017/2018

    3,80 €

    3,42 €

    3,04 €

    2,66 €

    2018/2019

    3,86 €

    3,48 €

    3,09 €

    2,71 €

     

     

    USAGERS NON CHANGÉENS

     

    TARIFS

    TARIF E

    TARIF F

    (E - 10 %)

    TARIF G

    (E - 20 %)

    TARIF H

    (E - 30 %)

     

     

     

    a)

     

     

    Accueil de loisirs Mercredis et

    petites vacances

    2017/2018

     

    Journée

     

    ½ journée

     

    11,86 €

     

    5,94 €

     

    10,68 €

     

    5,35 €

     

    9,49 €

     

    4,75 €

     

    8,31 €

     

    4,16 €

    2018/2019

     

    Journée

     

    ½ journée

     

    12,06 €

     

    6,04 €

     

    10,86 €

     

    5,44 €

     

    9,65 €

     

    4,84 €

     

    8,45 €

     

    4,23€

     

     

     

    b)

     

    Accueil matin ou soir et étude surveillée

    -  court à partir de 8h00 et jusqu’à 17h30, long avant 8h00 et jusqu’à 19h00

    -  mercredis et petites vacances scolaires (8h30-17h30) : court de 8h00 à 8h30, long de 7h00 à 8h30 et de 17h30 à 19h00

    2017/2018

    Court Long

     

    2,30 €

     

    2,88 €

     

    2,07 €

     

    2,59 €

     

    1,84 €

     

    2,30 €

     

    1,61 €

     

    2,02 €

    2018/2019

    Court Long

     

    2,33 €

     

    2,92 €

     

    2,10 €

     

    2,63 €

     

    1,87 €

     

    2,34 €

     

    1,64 €

     

    2,05 €

     

    c)

    Restaurant scolaire

    Jours scolaires, mercredis et petites vacances

    2017/2018

    4,94 €

    4,45 €

    3,96 €

    3,46 €

    2018/2019

    5,02 €

    4,52 €

    4,02 €

    3,52 €

     

     

    En sus : hors quotient familial :

     

     

    REPAS ADULTES

    ANNÉE 2017/2018

    ANNÉE 2018/2019

    5,20 €

    5,30 €

     

    Il est également proposé l’application du dispositif de majoration suivant, afin de garantir le niveau de qualité du service ainsi que son juste prix dont une part importante demeure à charge de la collectivité.

     

    Délais de réservations et annulations

     

    Services

     

    inscriptions

    rétractations

     

     

    La Marelle

    accueil matin et soir

    48 h

    48 h

    mercredi

    8 j

    48 h

    Petites vacances scolaires

    8 j

    8 j

    vacances d'été

    15 j

    15 j

    Restauration scolaire

    48 h

    48 h

    Majoration des tarifs à hauteur de 25 % pour toute réservation ne respectant pas ces délais et sauf motif exceptionnel dûment justifié (annulation pour maladie justifiée par un certificat médical, évènements familiaux graves…) et accepté par l’élu référent en lien avec les responsables du service, étant précisé que la procédure d’annulation ne pourra intervenir que par voie numérique via l’espace famille, hors toute procédure par appel téléphonique, courrier, courriel et signalement en mairie.

     

    Conformément aux dispositions relatives aux tarifs publics appliqués aux usagers, il est expressément convenu que les majorations en cause, appliquées aux tarifs, ne conduiront pas à excéder la valeur du coût total du service rendu à l’usager et produit par la collectivité.

    Toute absence non signalée dans les délais et non justifiée sera facturée en totalité. Enfin, il est proposé également :

    - de fixer à 5,00 € le quart d’heure, le tarif applicable pour les enfants présents à l’accueil du soir au-delà de 19 h 00.

    MAIRIE DE CHANGÉ

    Hôtel de Ville,
    6 place Christian d'ELVA
    BP 20002 53810 CHANGÉ

    CONTACT

    Formulaire de contact
    Téléphone : 0243532082
    Fax : 0243670606